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  • Title: CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement | Organisme québécois indépendant et non partisan offrant une expertise en droit de l'environnement
    Descriptive info: .. CQDE Le Centre québécois du droit de l environnement.. Organisme québécois indépendant et non partisan offrant une expertise en droit de l environnement.. Skip to content.. A PROPOS DU CQDE.. Historique et présentation.. Mission.. Conseil d’administration.. Conférences offertes.. PUBLICATIONS.. Mémoires, rapports et autres publications.. Guide des bonnes pratiques en intendance privée.. Communiqués de presse.. Conférences et présentations.. DOSSIERS IMPORTANTS.. Gaz de schiste.. Pétrole sous Anticosti.. Les responsabilités des municipalités en vue de la protection des rives.. Poursuites baillon en environnement.. L’affaire Sutton.. Véhicules hors routes (motoneiges).. Ciment Saint-Laurent.. MiningWatch Canada.. Jugement Infrabec.. SUPPORTEZ LE CQDE.. Devenir membre Soutenir le CQDE.. Impliquez-vous!.. CONTACT.. BLOGUE DU CQDE.. Older posts.. Un conte de Noel toujours brûlant d actualité.. Posted on.. 2013/12/20.. by.. admin.. Pour remplacer la traditionnelle carte de Noel, voici un conte de Noel écrit par Jean Baril il y a quelques années, comme quoi certaines choses n ont que peu changé Avec votre soutien, le CQDE continuera à travailler pour faire appliquer et renforcer la législation environnementale au Québec en 2014.. Au nom de toute l équipe du CQDE, nous souhaitons à nos membres et sympathisants de très joyeuses fêtes!.. ***.. Étant donné la frénésie de consommation s emparant de la population à Noël et ses incidences sur l environnement, le gouvernement avait donné le mandat au Bureau d audiences publiques sur l environnement, le BAPE, d examiner la fête de Noël et de lui faire rapport.. Débordé, le père Noël n avait pas pu participé aux audiences, mais de nombreux ministères et groupes d intérêts avaient débattu de l opportunité d une telle célébration.. Comme à son habitude, le BAPE avait examiné les impacts économiques, sociaux et environnementaux du projet à l étude.. Bon pour l économie.. Du côté économique, les arguments favorables ne manquaient pas.. On faisait valoir l augmentation de l activité provoquée par les célébrations entourant Noël, la création d emplois, particulièrement dans les commerces de détail, les impacts positifs pour des secteurs agricoles comme les producteurs de dindes, de porcs, de canneberges et de divers produits du terroir, ainsi que la production et même l exportation de sapins favorisant la sylviculture et l occupation du territoire en région.. Le ministre des Finances ne manqua pas de démontrer l impact positif sur ses revenus, tant par la hausse des ventes et des profits de sociétés d État, comme la SAQ ou Hydro-Québec, que par les taxes supplémentaires sur l essence récoltées à cause des nombreux déplacements pour aller visiter famille et amis.. Sans compter la TVQ récoltée sur tous les cadeaux.. En revanche, certains avaient fait valoir la baisse de production entourant cette période, d autant plus dommageable que, selon eux, les Québécois ne travaillaient déjà pas assez.. D autres faisaient remarquer que les emplois créés étaient majoritairement à temps partiel, dans des secteurs faiblement rémunérés, et que, bien souvent, les cadeaux venaient de Chine ou de Taïwan, ce qui avait un impact négatif sur la balance commerciale du pays.. et pour les retrouvailles.. Du côté social, les impacts semblaient généralement positifs.. Noël était une des rares occasions pour les familles de se retrouver ailleurs que devant une télévision.. Le jour de l An ne pouvait en dire autant à cause des émissions spéciales de fin d année.. L esprit de Noël encourageait la générosité et, sans cette fête, de nombreux groupes d entraide ne pourraient pas survivre.. Le côté positif des partys de bureau semblait l emporter sur certains comportements déplacés.. Les débats furent plus virulents sur le caractère religieux de Noël.. Certains, fort minoritaires il faut bien le dire, tentèrent de faire valoir qu on devrait givrer les vitrines des grands magasins lorsque celles-ci montraient des symboles rattachés à cette fête d origine chrétienne.. Même si aucun groupe féministe ne dénonça le caractère sexiste associé au père Noël et à sa fée des Étoiles, le groupe Fathers for Justice déposa un mémoire insistant sur le fait qu il ne fallait pas toucher au dernier père ayant une image positive et sur les genoux duquel les enfants avaient encore le droit de s asseoir.. Dur pour l environnement.. Comme d habitude, ce sont les effets environnementaux qui s avéraient les plus négatifs.. Là-dessus, Noël n était guère différent des autres projets étudiés par le BAPE depuis près de 30 ans.. Ainsi, on analysa la quantité de papier glacé utilisé dans diverses circulaires publicitaires et la quantité de chlore rejeté dans l environnement pour ces dernières.. On tenta d estimer quel pourcentage de la population utilisait du papier recyclé ou réutilisé pour ses emballages et combien de produits résultants d échange de cadeaux se retrouvaient dans les sites d enfouissement dans les mois suivants.. On compara les avantages et inconvénients du sapin artificiel par rapport à celui poussant sur des terres auparavant en friche.. Les méfaits de la production porcine de masse furent soulevés, de même que les impacts sur la santé causés par les abus de table.. On ne manqua pas de faire remarquer la quantité phénoménale d éclairages inutiles et son impact sur le harnachement des rivières du Québec.. Certains avancèrent des chiffres indiquant la quantité de tonnes de CO2 supplémentaires rejetées dans l atmosphère à cause de la production industrielle entourant Noël et de l augmentation des déplacements.. Selon eux, si rien n était fait, le Noël blanc de nos traditions était voué à la disparition et le père Noël lui-même devrait d ici peu troquer ses rennes pour des dauphins.. Cependant, ils furent rapidement qualifiés d alarmistes.. Et puis, le rapport.. Fidèle à son habitude, le BAPE rendit son rapport dans un délai de quatre mois après avoir été mandaté par le gouvernement, et ce, malgré la complexité du sujet.. Après avoir bien exposé les préoccupations de la population et les diverses opinions exprimées lors des audiences, le BAPE y émis des avis résultant de son analyse.. Selon l organisme, la fête de Noël était justifiée.. Elle trouvait son ancrage  ...   ont voté contre l’adoption du principe du.. projet de loi 43,.. Loi sur les mines.. Pourtant, un vote affirmatif n’aurait pas eu pour effet d’engager les parlementaires sur le contenu exact du projet de loi, ou sur son adoption éventuelle.. Il s’agissait plutôt d’une étape procédurale permettant d’entamer l’étape suivante, celle de l’étude détaillée du projet de loi.. L’abandon du projet de loi 43 à ce stade est d’autant plus déplorable que de nombreux intervenants avaient participé de bonne foi aux consultations particulières pour ce projet, lequel reprenait plusieurs dispositions des deux précédentes tentatives de réformes.. Pas moins de soixante-quinze mémoires ont été déposés devant la commission parlementaire chargée de tenir ces consultations, et plus d’une trentaine de personnes et organismes avaient été entendus.. Tout ce travail est tombé à l’eau, sans que les parlementaires n’aient eu l’occasion de reprendre certaines des nombreuses propositions présentées, et d’amender les quelques dispositions de ce projet de loi qui ne faisaient pas consensus.. Ainsi, la réforme de la pièce maîtresse du régime minier du Québec, pourtant essentielle, est renvoyée encore une fois aux calendes grecques.. Le projet de loi 43 n’était pas parfait, mais il proposait des avancées intéressantes notamment en matière d’accès à l’information et de protection de l’environnement.. Or, c’est maintenant le retour à la case départ.. Espérons tout de même que le dépôt d’un projet de loi sur les mines amendé, annoncé récemment, saura faire un plus grand bout de chemin dans le processus législatif québécois que le projet de loi 43.. Le moratoire sur les gaz de schiste.. Quelques jours plus tard, c’était au tour du.. projet de.. loi 37:.. Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste.. d’être condamné.. Dans ce cas toutefois, l’incapacité du gouvernement à adopter ce projet de loi n’est pas nécessairement une mauvaise chose.. Il semble en effet que tel que présenté, il offrait bien peu pour la protection de l’environnement et obéissait principalement à des intérêts partisans et stratégiques.. Il existe actuellement un moratoire « de facto » visant toute fracturation hydraulique.. Ce moratoire a été institué dans la foulée du tumulte.. entraîné par l’arrivée imminente de cette filière énergétique au Québec, vers la fin de l’année 2010.. Pour répondre aux préoccupations de la population, une enquête et des audiences publiques du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) ont eu lieu, et à la suite du rapport qui en a suivi, une étude environnementale stratégique (EES) visant à acquérir des connaissances par le biais de 78 études confiées à des spécialistes a été déclenchée.. Le rapport final de l’ÉES devrait être rendu public le 29 novembre prochain.. Par la suite, il a été annoncé que le BAPE devrait être mandaté à nouveau en 2014 pour tenir des consultations sur la question des gaz de schiste.. Or, il a été clairement établi que pendant la durée de cette ÉES, aucune fracturation hydraulique n’aurait lieu au Québec à moins que celles-ci ne soient autorisées par le Comité chargé de piloter l’ÉES.. De plus, en automne 2011, des modifications au.. Règlement relatif à l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement.. ont eu pour effet d’assujettir tout forage destiné à rechercher du gaz ou du pétrole dans le schiste et toute opération de fracturation à l’obtention d’un certificat d’autorisation émis en vertu de l’article 22 de la LQE, ainsi qu’à des obligations de transparence de consultations publiques locales.. Or, le projet de loi 37 ne propose à mon avis aucune avancée digne de ce nom pour la protection de l’environnement ou pour la participation publique en matière environnementale.. D’une part, le moratoire ne concernerait que la région des basses-terres du Saint-Laurent, où les activités d’exploration des gaz de schiste sont, pour des raisons économiques et politiques, très peu probables à court ou moyen terme, alors que l’utilisation de la fracturation hydraulique et la « recherche de gaz ou de pétrole dans le schiste » semblent beaucoup plus imminents à d’autres endroits (pensons à Anticosti).. À titre de comparaison, les moratoires proclamés en France et au Vermont s’appliquent à l’ensemble de ces territoires.. Aussi, la durée proposée du moratoire dans le projet de loi 37 serait de 5 ans ou jusqu’à l’adoption d’une.. Loi sur les hydrocarbures,.. ce qui semble.. bien peu.. Enfin, le texte du projet de loi 37 fait des distinctions sémantiques qui apparaissent injustifiées.. C’est pourquoi la paralysie législative du gouvernement actuel n’est peut-être pas, dans ce cas précis, une si mauvaise chose.. Loi sur les hydrocarbures.. Depuis plusieurs années déjà, le gouvernement québécois a annoncé son intention de déposer un projet de.. Malheureusement, le sort qui a été réservé au plus récent projet de.. laisse présager, dans le contexte politique actuel, un sort similaire à cette autre tentative de réforme législative.. Pourtant, l’adoption d’un cadre juridique digne du 21e siècle pour cette filière énergétique est plus nécessaire que jamais.. Actuellement, l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures au Québec sont régies par la.. et le.. Règlement sur le pétrole, le gaz naturel et les réservoirs souterrains.. , lesquels sont inadaptés aux projets d’exploration de gaz et de pétrole non conventionnels au Québec.. Vu les importants impacts environnementaux, sociaux et économiques potentiels en jeu en matière d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures au Québec, peut-être que l’incapacité de mener à bien des réformes législatives du gouvernement actuel en cette matière aura le bienfait de contraindre les décideurs à tenir les consultations qui s’imposent en amont des importantes réformes à venir dans le secteur de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures au Québec.. Analyses.. Hydrocarbures.. Blogue.. CQDE.. réformes.. DONNEZ-NOUS LES MOYENS DE VOUS AIDER!.. Événements à venir.. Aucun événement à venir pour le moment.. INSCRIVEZ-VOUS À NOTRE INFOLETTRE.. Infolettres.. Décembre 2013.. Septembre 2013.. Juin 2013.. Mars 2013.. Décembre 2012.. Septembre 2012.. Recherche sur notre site.. Search for:.. Administration.. Log in.. Entries.. RSS.. Comments.. WordPress.. org.. CQDE Le Centre québécois du droit de l environnement.. Proudly powered by WordPress..

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  • Title: A PROPOS DU CQDE | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Conseil d administration.. Comments are closed..

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  • Title: Historique et présentation | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Né sous l’impulsion d’un groupe de juristes intéressés par les aspects juridiques des enjeux environnementaux, le.. Centre québécois du droit de l’environnement.. (CQDE) a été fondé en 1989.. Depuis maintenant 20 ans, le CQDE joue un rôle actif au sein de la société québécoise en intervenant dans les débats environnementaux importants qui animent l’actualité.. Notamment, le CQDE participe aux consultations gouvernementales portant sur diverses réformes législatives et réglementaires.. Cette implication a donné lieu à plus de quarante mémoires et analyses juridiques à l attention de commissions parlementaires, du Sénat et des ministres concernés.. Le CQDE offre également des conférences en droit de l environnement à l intention des professionnels en environnement et du grand public.. Il peut s agir de cours sur des questions intéressant le citoyen, de séminaires sur des questions juridiques pointues ou de déjeuners-causeries sur les aspects juridiques de grands dossiers d actualité.. Enfin, lorsque approprié, le CQDE agit devant les instances judiciaires pour favoriser le développement d une  ...   (CQDE) est un groupe possédant les connaissances et expertises particulières appropriées pour aider la cour et il est d avis qu il est dans l intérêt de la justice d accorder l intervention.. Est-il besoin de souligner que le procureur général consent à la demande d intervention du Centre et que ce faisant, il manifeste son intérêt pour que ce groupe de juristes et d autres personnes puissent éclairer le tribunal au mérite, lorsque ces questions seront décidées en finale.. ».. [1].. Cette reconnaissance de la compétence du CQDE par le procureur général du Québec et par la Cour du Québec confirme la vocation de notre organisme en droit québécois de l environnement.. Depuis sa fondation, le CQDE dispense de l information juridique à des citoyens et des groupes de protection de l environnement, leur permettant de faire la lumière sur les dimensions juridiques des problèmes environnementaux auxquels ils font face.. Goodfellow Inc.. c.. Goulet.. , [1994] C.. A.. I.. (C.. Q.. )..

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  • Title: Mission | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Le.. , un organisme à but non lucratif, s’est donné pour mission de promouvoir les outils juridiques et les pratiques environnementales responsables.. Dans l’intérêt collectif, il privilégie le développement de modes de gestion de l’environnement qui placent l’action citoyenne au cœur des mécanismes de protection de la qualité de nos  ...   une expertise indépendante, non partisane, en matière de droit de l’environnement au Québec.. Actions :.. Recherche fondamentale en droit de l’environnement.. Développement d’outils juridiques (ex.. servitudes de conservation).. Formation (citoyens, élus municipaux et groupes environnementaux).. Interventions devant les tribunaux.. Rapport d activités du CQDE 2012-2013.. Plan d action du CQDE 2013-2014..

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  • Title: Conseil d’administration | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Cédric Gagnon-Ducharme (président).. Bachelier de l’UQAM et avocat épris des enjeux juridiques environnementaux, détenteur d’une maîtrise en administration des affaires, Cédric a la forte conviction que, en cette période trouble d’urgence environnementale, les moyens de vigie, d’action et d’information juridiques du CQDE sont plus pertinents que jamais pour la société québécoise.. Hugo Tremblay (vice-président).. Avocat et docteur en droit, s intéresse particulièrement au droit de l eau.. Ses recherches et publications récentes touchent à l exploitation des ressources énergétiques non-conventionnelles, à la flexibilité du droit en situation de crise environnementale, et à l impact de la protection des investissements étrangers sur les autorisations de prélèvement d eau au Québec.. Marie-Josée Caya (Trésorière).. Note biographique à venir.. Marylin Bélanger.. (Secrétaire).. Avocate diplômée de l Université du Québec à Montréal, Marylin poursuit actuellement son parcours académique à l Université McGill en gestion intégrée des ressources en eau (M.. Sc.. Jean-François Girard.. Biologiste et avocat spécialisé en droit de l’environnement et en droit municipal.. Pratique au sein du cabinet d’avocats.. Dufresne Hébert Comeau.. En plus de publier des articles dans des revues spécialisées, il présente régulièrement des conférences et des séminaires de formation aux élus et aux groupes de citoyens dans les domaines du droit et de l’environnement.. Il est d’ailleurs un conférencier régulier des Ateliers de conservation où il présente annuellement une conférence sur les développements récents en droit de la conservation.. Michel Bélanger.. Avocat associé de la firme Lauzon Bélanger Lespérance, spécialisé en recours collectif et droit de l environnement.. Avocat et notaire, il détient une maîtrise en droit public de l Université de Montréal et d un diplôme d études supérieures spécialisées en droit de l environnement et de l aménagement du territoire de l Université Robert Schuman, (Strasbourg, France).. Il enseigne le droit de l environnement à l école Polytechnique de Montréal, à l Université de Sherbrooke et à l’Université Laval.. Président de Nature Québec et co-fondateur du Centre québécois du droit de l’environnement.. Jean Baril.. Avocat, Docteur en droit de la Faculté de droit de l’Université Laval et chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement.. Auteur du livre «Le BAPE devant les citoyens»..  ...   en administration publique de l école nationale d administration publique.. Il occupe actuellement les fonction de directeur du service de l urbanisme et de l environnement pour la ville de Sainte-Agathe-des-Monts et siège au conseil d administration de l agence de bassin versant de la rivière du Nord depuis 2008.. Karel Mayrand.. Karel Mayrand est Directeur général pour le Québec de la Fondation David Suzuki et président de Réalité climatique Canada, un organisme fondé par Al Gore.. Il a publié en 2012 un livre intitulé.. Une voix pour la Terre.. aux éditions du Boréal.. Karel Mayrand œuvre depuis quinze ans dans le domaine du développement durable.. Il a co-fondé le Centre international Unisféra, un centre de recherche sur le développement durable, et conseillé plusieurs gouvernements et agences des Nations Unies.. Il a également été conseillé de Pierre Marc Johnson, ancien Premier Ministre du Québec, sur les enjeux de développement durable pendant plus d une décennie.. Karel est co-auteur de Governing Global Desertification, publié en 2006 aux éditions Ashgate Aldershot (Londres).. Il a été boursier Action Canada en 2005 et finaliste du concours Arista 2008 à titre d entrepreneur socialement responsable de l année pour avoir lancé Planetair, un leader canadien de la compensation des émissions de gaz à effet de serre.. Il siège au conseil d administration du Conseil régional de l Environnement de Montréal.. Nicolas Milot.. Nicolas Milot détient un doctorat en sciences de l environnement (spécialisation sociologie/sc.. politique) et a complété un postdoctorat en philosophie/éthique appliquée.. Il est actuellement professeur associé à l Institut des sciences de l environnement de l Université du Québec à Montréal et agit également comme consultant au niveau des enjeux de gouvernance environnementale.. Ces champs d expertise sont liés à la gestion des ressources naturelles et à l adaptation aux changements climatiques.. Plus particulièrement, il a travaillé sur la question de la gestion de l eau au Québec et sur les enjeux environnementaux et sociaux touchant le Nord-du-Québec.. Oleksandra Synytsyna.. Notice biographique à venir.. François Valiquette.. Pierre M.. Valiquette.. Praticien de l architecture de paysage et de l aménagement du territoire avec une expertise spécifique dans la gestion patrimoniale des resources naturelles et collectives..

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  • Title: Conférences offertes | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Le CQDE offre des conférences couvrant plusieurs sujets touchant le droit de l environnement, données par des experts dans leur domaine.. Que vous soyez des citoyens, des entreprises, ou des organismes publics, n hésitez pas à.. nous contacter.. pour obtenir plus de détails sur nos conférences.. Voici une liste non exhaustive des conférences que nous offrons:.. Les municipalités, vecteur du développement durable.. La protection des milieux naturels par les municipalités pouvoirs et arguments.. Rôles et responsabilité des municipalités en matière de protection de l environnement.. La protection des lacs et cours d eau.. La protection des paysages au Québec,  ...   la qualité de l environnement.. L’évaluation environnementale des gaz de schiste au Québec.. Le BAPE et la procédure d évaluation environnementale québécoise.. Le droit d’accès à l information environnementale au Québec.. La gestion de l’eau par bassin versant au Québec et dans le monde.. L’adaptation aux changements climatiques.. Gouvernance et environnement : entre État, marché et société civile.. Le recours collectif en environnement.. Les recours des citoyens en environnement.. La problématique des sols contaminés.. Le droit international de l environnement.. Les aspects juridiques du développement durable et de l économie verte.. Les droits humains et la gouvernance de l environnement..

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  • Title: PUBLICATIONS | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Mémoires et rapports..

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  • Title: Mémoires, rapports et autres publications | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: OUVRAGES D ADMINISTRATEURS.. Jean Baril, «.. Droit à l accès à l information environnementale au Québec : pierre d assise du développement durable.. », Développements récents en droit de l environnement 2012, Éditions Yvon Blais, à la p.. 5.. Jean-François Girard, «.. La vraie nature de la servitude de conservation : analyse d un outil juridique méconnu.. 139.. MÉMOIRES PRÉSENTÉS OU DÉPOSÉS EN COMMISSION PARLEMENTAIRE.. Consultations sur le rapport du Commissaire au lobbyisme du Québec intitulé « Propositions de modifications à la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme ».. Lettre déposée à la commission des Institutions du CQDE le 26 septembre 2013.. Consultations particulières sur le projet de loi 43: « Loi sur les mines ».. Mémoire du CQDE présenté le 11 septembre 2013.. Consultation générale sur le rapport quinquennal de la Commission d’accès à l’information intitulé « Technologies et vie privée à l’heure des choix de société ».. Memoire du CQDE présenté le 23 avril 2013.. Commission parlementaire sur le projet de loi 71 : Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique.. Mémoire du CQDE.. , présenté le 3 mai 2012.. Plan Nord: L’engagement gouvernemental de consacrer 50 % de la superficie du territoire du Plan Nord à la protection de l’environnement, au maintien de la biodiversité, à la mise en valeur du patrimoine naturel et à divers types de développement qui ne font pas appel à des activités industrielles.. , présenté le 7 novembre 2011.. Consultation sur le projet du Plan d  ...   du Mont-Orford.. Commentaires du CQDE présentés le 20 avril 2010.. Rapport sur les véhicules hors route : Vers un développement durable de la pratique Commentaire sur l’opportunité de maintenir en vigueur, de modifier ou d’abroger l’article 87.. 1 de la.. Loi sur les véhicules hors route.. présenté devant la Commission des transports et de l’environnement.. Rapport du CQDE présenté le 10 mars 2010.. La situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries Mémoire du CQDE présenté à la Commission des transports et de l environnement.. Mémoire du CQDE présenté le 2 novembre 2009.. 92.. Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection.. Mémoire du CQDE présenté le 24 septembre 2008.. 9.. Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d’expression et la participation des citoyens aux débats publics.. Projet de loi.. Mémoire du CQDE présenté le 30 janvier 2008.. Mémoire du CQDE présenté le 15 octobre 2008.. Les municipalités du Québec : un vecteur de développement durable Mémoire présenté devant la Fédération québécoise des municipalités (FQM).. Mémoire du CQDE présenté le 13 juin 2007.. 62.. Loi sur les compétences municipales.. Mémoire du CQDE présenté le 8 février 2005.. AUTRES DOCUMENTS.. Analyse de la situation juridique du Québec encadrant le développement des hydrocarbures.. , document préparé pour la Conférence régionale des élus de la Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine dans le cadre des forums sur les hydrocarbures Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine (juin 2013).. Leave a Reply.. Cancel reply.. You must be.. logged in.. to post a comment..

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  • Title: Guide des bonnes pratiques en intendance privée | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Le Guide des bonnes pratiques en intendance privée est disponible en version papier au coût de 150$.. Pour en faire la commande,.. veuillez communiquer avec nous.. Nous travaillons actuellement à la mise à jour de document de référence, qui a appuyé de nombreux groupes dans leurs projets de conservation au Québec.. N hésitez pas à communiquer avec nous pour obtenir de plus amples détails.. Pour citer le guide:.. Guide des bonnes pratiques en intendance privée Aspects juridiques et organisationnels.. 2e éd.. Montréal, Centre québécois du droit de l environnement, 2002, 860 pages..

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  • Title: Communiqués de presse | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Le CQDE accueille avec déception l abandon du projet de loi 43 (Loi sur les mines).. Communiqué du 31 octobre 2013.. Le CQDE témoigne en commission parlementaire sur le projet de loi 43 (Loi sur les mines).. Communiqué du 12 septembre 2013.. Pétrole de schiste à Anticosti: Le CQDE porte en appel le rejet de sa requête en jugement déclaratoire.. Communiqué du 5 septembre 2013.. Le ministre de l’Environnement impose les cotes de crues les plus récentes à certaines MRC riveraines de la rivière des Mille-Îles.. Communiqué du CQDE du 11 juillet 2013.. Projet de cimenterie de Port-Daniel-Gascons : Des organismes contestent le refus de rendre publique la mise à jour de l’étude environnementale.. Communiqué CQDE, de l AQLPA, d Environnement Vert-Plus et d Éco-Vigilance Baie-des-Chaleurs du 26 juin 2013.. Le CQDE se présente en cour pour débattre de la recevabilité de sa demande dans le dossier Anticosti.. Communiqué du 19 juin 2013.. Dépôt d’un nouveau projet de loi sur les mines quelques avancées sur un fond de recul.. Communiqué du 29 mai 2013.. La Cour d appel du Québec rend  ...   mine) du 1er août 2011.. Le CQDE appuie le rapport du Commissaire au développement durable du Québec.. Communiqué du 31 mars 2011.. Le MDDEP complice d une négation du droit à l information environnementale concernant les gaz de schiste.. Communiqué du 6 décembre 2010.. La disparition des milieux humides : Le CQDE appuie le cri d’alarme du CRE de Laval.. Communiqué du 12 octobre 2010.. Loi sur les véhicules hors route : Le CQDE demande l’abolition de l’immunité de poursuite.. Communiqué du 10 mars 2010.. Jugement de la Cour Suprême du Canada dans l affaire.. Mines Alerte Canada.. Canada (Pêches et Océans).. , 2010 CSC 2.. Communiqué du 21 janvier 2010.. Adoption de la.. (projet de loi n◦ 27).. Communiqué du 15 juin 2009.. Adoption de nouveaux règlements sous la.. Loi canadienne sur les évaluations environnementales.. Communiqué du 20 mars 2009.. Application de la.. en matière de protection des milieux humides.. Communiqué du 18 septembre 2008.. Lettre ouverte au Devoir.. Le projet de loi 62 sur les « nouvelles » compétences municipales : un faux débat?.. Lettre ouverte du 11 novembre 2004..

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  • Title: Conférences et présentations | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Pour une liste des conférences offertes par le CQDE,.. cliquez ici.. *Université de Sherbrooke, 24 novembre 2009 La protection des milieux naturels par les municipalités : un droit en effervescence.. 34e congrès annuel de l Association des biologistes du Québec Sainte-Foy, 13 novembre 2009.. L environnement juridique des plans directeurs de l eau.. *Ateliers sur la conservation Beaupré, 12 mars 2009 La protection des milieux naturels par l’intendance privée : un mouvement qui prend de l’ampleur.. *Université de Montréal, 23 février 2009 La protection des paysages au Québec : sommes-nous bien outillés?.. Ripon, 19 juin 2008.. La protection des lacs  ...   municipalités : vecteurs de développement durable.. UQÀM 19 février 2006.. La gestion des ressources communes et partagées : mythes et réalités.. Développement durable au Café Citoyen Août 2005.. À l aube d un développement vraiment durable? : Un débat citoyen portant sur le projet de.. Loi sur le développement durable.. Environnement et gestion citoyenne Août 2004.. La gestion de l environnement pas les citoyens : droits de propriété et biens communs.. *Les présentations précédées d un astérix sont de taille trop importante pour être téléchargées à partir de ce site.. Si vous en désirez une copie, veuillez nous contacter à.. info@cqde..

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