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    Archived pages: 157 . Archive date: 2014-01.

  • Title: DEVENIR MEMBRE – SOUTENIR LE CQDE | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: DEVENIR MEMBRE SOUTENIR LE CQDE.. Votre engagement permettra aux générations présentes et futures d’être renseignées sur les aspects juridiques liés aux problématiques et enjeux environnementaux.. Vous pouvez devenir membre ou faire un don au CQDE.. en ligne.. , en se créant, en quelques clics,.. un compte sur Amilia.. Vous pouvez aussi télécharger.. ce formulaire.. et l envoyer à l adresse indiquée.. Les générations futures vous remercient!.. Comments are closed..

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  • Title: Impliquez-vous! | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Nous sommes toujours à la recherche de bénévoles pour appuyer notre organisme dans la poursuite de l importante mission qui est la nôtre.. Que vous soyez étudiant, avocat ou autre, n hésitez pas.. à nous contacter.. pour nous offrir votre aide!..

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  • Title: CONTACT | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Adresse postale :.. 454, avenue Laurier Est, Montréal (Québec), H2J 1E7.. Téléphone :.. (514) 272-2666 poste 26.. Télécopieur:.. 514-447-9455.. Courriel :.. info@cqde.. Inscrivez-vous à notre infolettre..

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  • Title: BLOGUE DU CQDE | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Le Blogue du CQDE regroupe des analyses de l actualité juridique environnementale, rédigées par des membres de l équipe du CQDE.. Les propos exprimés dans ces textes n engagent que leurs auteurs.. _________________________.. Un conte de Noel toujours brûlant d’actualité.. Le 20 décembre 2013.. Pour remplacer la traditionnelle carte de Noel, voici un conte de Noel écrit par Jean Baril il y a quelques années, comme quoi certaines choses n’ont que peu changé… Avec votre soutien, le CQDE continuera à travailler pour faire appliquer et renforcer la législation environnementale au Québec en 2014.. Au nom de toute l’équipe du CQDE, nous souhaitons à nos membres et sympathisants de très joyeuses fêtes!.. Par Jean Baril, administrateur du CQDE.. Étant donné la frénésie de consommation s’emparant de la population à Noël et ses incidences sur l’environnement, le gouvernement avait donné le mandat au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, le BAPE, d’examiner la fête de Noël et de lui faire rapport.. Débordé, le père Noël n’avait pas pu participé aux audiences, mais de nombreux ministères et groupes d’intérêts avaient débattu de l’opportunité d’une telle célébration.. Comme à son habitude, le BAPE avait examiné les impacts économiques, sociaux et environnementaux du projet à l’étude.. Bon pour l’économie….. On faisait valoir l’augmentation de l’activité provoquée par les célébrations entourant Noël, la création d’emplois, particulièrement dans les commerces de détail, les impacts positifs pour des secteurs agricoles comme les producteurs de dindes, de porcs, de canneberges et de divers produits du terroir, ainsi que la production et même l’exportation de sapins favorisant la sylviculture et l’occupation du territoire en région.. Le ministre des Finances ne manqua pas de démontrer l’impact positif sur ses revenus, tant par la hausse des ventes et des profits de sociétés d’État, comme la SAQ ou Hydro-Québec, que par les taxes supplémentaires sur l’essence récoltées à cause des nombreux déplacements pour aller visiter famille et amis.. En revanche, certains avaient fait valoir la baisse de production entourant cette période, d’autant plus dommageable que, selon eux, les Québécois ne travaillaient déjà pas assez.. D’autres faisaient remarquer que les emplois créés étaient majoritairement à temps partiel, dans des secteurs faiblement rémunérés, et que, bien souvent, les cadeaux venaient de Chine ou de Taïwan, ce qui avait un impact négatif sur la balance commerciale du pays.. … et pour les retrouvailles.. Le jour de l’An ne pouvait en dire autant à cause des émissions spéciales de fin d’année.. L’esprit de Noël encourageait la générosité et, sans cette fête, de nombreux groupes d’entraide ne pourraient pas survivre.. Le côté positif des partys de bureau semblait l’emporter sur certains comportements déplacés.. Certains, fort minoritaires il faut bien le dire, tentèrent de faire valoir qu’on devrait givrer les vitrines des grands magasins lorsque celles-ci montraient des symboles rattachés à cette fête d’origine chrétienne.. Même si aucun groupe féministe ne dénonça le caractère sexiste associé au père Noël et à sa fée des Étoiles, le groupe Fathers for Justice déposa un mémoire insistant sur le fait qu’il ne fallait pas toucher au dernier père ayant une image positive et sur les genoux duquel les enfants avaient encore le droit de s’asseoir.. Dur pour l’environnement.. Comme d’habitude, ce sont les effets environnementaux qui s’avéraient les plus négatifs.. Là-dessus, Noël n’était guère différent des autres projets étudiés par le BAPE depuis près de 30 ans.. Ainsi, on analysa la quantité de papier glacé utilisé dans diverses circulaires publicitaires et la quantité de chlore rejeté dans l’environnement pour ces dernières.. On tenta d’estimer quel pourcentage de la population utilisait du papier recyclé ou réutilisé pour ses emballages et combien de produits résultants d’échange de cadeaux se retrouvaient dans les sites d’enfouissement dans les mois suivants.. On ne manqua pas de faire remarquer la quantité phénoménale d’éclairages inutiles et son impact sur le harnachement des rivières du Québec.. Certains avancèrent des chiffres indiquant la quantité de tonnes de CO2 supplémentaires rejetées dans l’atmosphère à cause de la production industrielle entourant Noël et de l’augmentation des déplacements.. Selon eux, si rien n’était fait, le Noël blanc de nos traditions était voué à la disparition et le père Noël lui-même devrait d’ici peu troquer ses rennes pour des dauphins.. Cependant, ils furent rapidement qualifiés d’alarmistes.. Selon l’organisme, la fête de Noël était justifiée.. Elle était un moment où le meilleur de l’humanité pouvait s’exprimer: entraide, générosité, chaleur humaine, amitié, amour et fraternité.. Cependant, le rapport insistait sur certaines dérives qu’il fallait mieux encadrer.. Ainsi, le BAPE était d’avis que les transports en commun devraient être gratuits pendant la période de Noël et que les règlements municipaux devraient limiter la période d’«illumination» des rebords de toitures et autres contours de piscines hors terre.. Selon le BAPE, le père Noël est une exception et «gros» ne veut pas toujours dire «bon», surtout quand il s’agit de matériaux très nocifs pour l’environnement et  ...   garanties par hypothèque légale sur les biens meubles et immeubles de cette ou de ces dernières (art.. 115.. Ainsi, théoriquement, l’ordonnance émise le 30 juillet dernier pouvait bel et bien viser World Fuel Services Corporation, du moins théoriquement.. Néanmoins, les pouvoirs prévus à l’article 114.. 1 LQE n’ont curieusement jamais été examinés par les tribunaux, peut-être parce que ceux-ci n’auraient été que peu utilisés par les pouvoirs publics.. Les enjeux financiers en causes étant substantiels, il n’est pas impossible que World Fuel Services Corporation choisisse d’emprunter la voie des tribunaux pour tenter de contester cette ordonnance.. Une chose demeure, bien que l’ordonnance soit exécutoire, la mise en œuvre de celle-ci, à l’instar de bien d’autres dispositions de la législation environnementale québécoise, sera tributaire de la volonté politique d’en assurer l’application.. Malheureusement, une catastrophe comme celle qu’ont vécus les Méganticois est parfois nécessaire pour que les décideurs utilisent véritablement les importants pouvoirs qui leur sont dévolus en matière de protection de l’environnement.. Contestation du règlement de protection de l’eau de la ville de Gaspé par Pétrolia : une surprise, vraiment?.. Le 29 avril 2013.. Pétrolia, entreprise bien connue au Québec pour ses activités d’exploration pétrolière et gazière,.. a annoncé la semaine dernière par voie de communiqué.. qu’elle a déposé une requête en jugement déclaratoire visant à contester la validité du règlement no.. 1205 de la ville de Gaspé sur la protection des sources d’eau de la ville.. Je n’ai pas encore eu l’occasion de voir et d’analyser en profondeur cette requête, mais au-delà des détails de l’affaire, ce dossier soulève de nombreuses questions et problématiques sur la protection de l’environnement au Québec.. Pour ceux qui s’intéressent de près au dossier, la contestation de ce règlement par Pétrolia n’est pas véritablement une surprise.. Tout d’abord, parce que.. ce règlement.. , qui a été adopté en décembre 2012 par la ville de Gaspé et dont une version similaire a été adoptée par plusieurs dizaines de municipalités du Québec, touche un sujet hautement controversé et litigieux.. En effet, son application a eu pour effet de forcer Pétrolia à suspendre un projet de forage qui aurait eu lieu à quelques centaines de mètres de résidences de la Ville.. Des pouvoirs municipaux restreints.. Mais encore, la contestation de ce règlement était surtout prévisible parce que les pouvoirs des municipalités pour atteindre les objectifs de ce règlement, c’est-à-dire protéger leurs sources d’eau, s’insèrent dans un cadre d’action restreint.. D’abord, la.. Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.. (LAU) limite les pouvoirs des municipalités pour règlementer les activités minières sur leur territoire.. Ensuite, un règlement municipal ne peut pas porter sur le même objet qu’un règlement adopté par le gouvernement provincial en vertu de la.. Loi sur la qualité de l’environnement.. Un tel règlement serait actuellement à l’étude par le gouvernement provincial.. Des carences du droit de l’environnement.. Bien plus que des restrictions à l’encontre des pouvoirs d’action des municipalités pour agir pour la protection de l’environnement, ces éléments (et particulièrement la LAU) représentent aussi de véritables carences dans le droit de l’environnement au Québec.. En effet, comme mentionné, l’initiative de la ville de Gaspé répond à un réel besoin de protection de l’environnement, mais le cadre juridique actuel ne leur offre qu’un champ d’action plutôt restreint.. La grande difficulté pour les municipalités d’exercer un contrôle, si minime soit-il, sur les opérations minières, gazières et pétrolières sur leur territoire est héritée d’une vision archaïque de la mise en valeur des ressources naturelles.. Pourtant, la.. Loi sur le développement durable.. , qui propose à son premier article d’instaurer un « nouveau cadre de gestion au sein de l’Administration afin que l’exercice de ses pouvoirs et de ses responsabilités s’inscrive dans la recherche d’un développement durable », met de l’avant le principe de subsidiarité.. Selon ce principe, « une répartition adéquate des lieux de décision doit être recherchée, en ayant le souci de les rapprocher le plus possible des citoyens et des communautés concernées ».. Fossé entre les grands principes du développement durable et la réalité.. Le dossier du règlement de Gaspé démontre bien l’important fossé qui peut exister entre les grands principes du développement durable, adoptés en grande pompe au cours des dernières années, et la véritable protection de l’environnement au Québec, qui elle, est galvaudée par de nombreux écueils, juridiques et autres.. Il appartiendra aux tribunaux de statuer sur la validité du règlement de Gaspé, mais un fait demeure : le cadre juridique actuel ne permet actuellement pas aux municipalités et aux citoyens de jouer pleinement l’important rôle qui est le leur dans la protection de l’environnement au Québec.. Vivement une loi sur les hydrocarbures et une nouvelle législation minière qui sortiront l’éventuelle exploration et exploitation pétrolière, gazière et minière du carcan archaïque de l’actuelle.. , et qui proposeront une vision de la mise en valeur des ressources naturelles qui est digne du 21.. e.. siècle..

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  • Title: CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement | Organisme québécois indépendant et non partisan offrant une expertise en droit de l'environnement | Page 2
    Descriptive info: Newer posts.. Communiqué : Le CQDE accueille avec déception l abandon du projet de loi 43 (Loi sur les mines).. 2013/10/31.. Montréal, le 31 octobre 2013.. – Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) déplore l’abandon du projet de loi n.. o.. 43 (Loi sur les mines), suite au refus, par les partis d’opposition, d’adopter le principe de cet important projet de loi.. Ce troisième échec de réforme en quelques années survient avant même que le projet de loi n’ait été étudié article par article, étape au cours de laquelle il aurait pourtant été possible pour les Parlementaires, de discuter en détail et d’amender les quelques dispositions qui ne faisaient pas consensus.. L’abandon du projet de loi n.. 43 à ce stade est d’autant plus déplorable que de nombreux intervenants avaient, à l’instar du CQDE, participé de bonne foi aux consultations particulières pour ce projet de loi qui reprenait plusieurs dispositions des deux précédentes tentatives de réformes.. Le CQDE estime que le Québec a plus que jamais besoin d’une mise à jour de la pièce maîtresse du régime minier québécois qui permettrait de mieux tenir compte des principes de développement durable, et de mieux encadrer l’impact des activités minières sur les citoyens, dont les communautés autochtones, et l’environnement.. Le CQDE rappelle par ailleurs qu’il est tout de même possible pour le gouvernement, et même fortement souhaitable, d’assujettir tous les projets miniers à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement.. S’agissant d’une modification au.. Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement,.. le gouvernement pourrait adopter cette mesure sans qu’il soit nécessaire de mener à bien le processus complexe d’adoption d’une loi, particulièrement dans le contexte actuel.. Le CQDE est un organisme à but non lucratif offrant une expertise  ...   43 (Loi sur les mines).. 2013/09/12.. Montréal, le 12 septembre 2013.. – Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) a présenté hier son mémoire sur le projet de loi 43 (Loi sur les mines), devant la Commission de l’agriculture, pêcheries et ressources naturelles de l’Assemblée nationale.. Le CQDE estime que le projet de loi n.. 43 propose certaines améliorations intéressantes au régime minier actuel.. L’organisme soutient toutefois que le projet de loi devrait être modifié afin de mieux tenir compte des principes de développement durable, ainsi que pour mieux encadrer l’impact des activités minières sur les citoyens.. Bien que la réforme de la.. ne puisse plus attendre, certaines modifications devraient être apportées au projet de loi n.. 43 pour combler les lacunes actuelles à ce sujet, ainsi que pour permettre la mise en place de mécanismes visant à établir l’équilibre des forces entre les parties et à d’assurer le respect des droits fondamentaux des citoyens confrontés à un projet minier sur leur territoire.. Mémoire du CQDE présenté le 11 septembre 2013.. Vidéo de l’audition du CQDE devant la Commission de l’agriculture, pêcheries et ressources naturelles de l’Assemblée nationale.. Le CQDE est un organisme sans but lucratif offrant une expertise indépendante en matière de droit de l’environnement au Québec.. -30-.. Version PDF du communiqué.. Offre de stage Stage en communication et en organisation d’évènements.. 2013/09/09.. Le Centre québécois du droit de l’environnement est à la recherche d’un stagiaire en communication et en organisation d’évènements, notamment pour aider à la planification et à l’organisation de l’Assemblée générale annuelle qui aura lieu en octobre prochain à Montréal, et pour appuyer l organisme en matière de communications.. Les candidatures sont acceptées jusqu au vendredi 20 septembre 2013.. Voir l offre de stage en format PDF..

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  • Title: Un conte de Noel toujours brûlant d’actualité | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
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  • Title: admin | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Author Archives:.. Pour remplacer la traditionnelle carte de Noel, voici un conte de Noel écrit par Jean Baril il y a quelques années, comme quoi certaines choses n ont que peu changé Avec votre soutien, le CQDE continuera à travailler pour faire appliquer.. Continue reading.. Tous les membres et sympathisants du CQDE sont conviés à un 5 à 7 droit de l environnement qui aura lieu le 16 décembre prochain à  ...   cette édition de décembre 2013 de l infolettre du CQDE, vous trouverez: Mot du nouveau président du CQDE 5 à 7 droit de l environnement le 16 décembre prochain à Montréal Nouveau conseil d administration du CQDE Recherche.. Date limite.. Par Alexandre Desjardins, avocat au Centre québécois du droit de l’environnement.. La mise au rancart au cours des dernières semaines de deux projets de loi importants en matière de ressources naturelles..

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  • Title: Blogue du CQDE | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
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  • Title: compte | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
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  • Title: Environnement | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
    Descriptive info: Blogue du CQDE Catastrophe de Lac-Mégantic: qui est responsable de la décontamination des lieux?.. 2013/08/05.. Par Alexandre Desjardins, Avocat au Centre québécois du droit de l’environnement Le gouvernement du Québec a transmis à différents acteurs impliqués dans la malheureuse catastrophe survenue il y a quelques semaines à Lac-Mégantic, une ordonnance de récupérer le pétrole ainsi que.. Commentaire.. Droit.. Lac-Mégantic.. Loi sur la qualité de l'environnement.. Ordonnance..

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  • Title: Noel | CQDE – Le Centre québécois du droit de l'environnement
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