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    Archived pages: 72 . Archive date: 2014-06.

  • Title: La commune expliquée aux candidats et aux nouveaux élus
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  • Title: Qui sommes-nous? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Les dessins de Sondron | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Ouvrage: "La commune expliquées aux candidats et aux nouveaux élus" | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Calendrier des élections communales 2012 | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Actus Post Electorales | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: FAQ | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Candidats, vous avez des questions? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Décrets du 26 avril 2012: la DGO5 publie une circulaire explicative | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Questions/réponses relatives aux opérations post électorales | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Twitter Feed | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Veille et liens utiles | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Page 2 « Les dessins de Sondron | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Se porter candidat aux élections communales, quelle aventure! | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Etre élu communal en 2012 | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Etre à pied d’œuvre pour agir pour la collectivité: quelles sont les missions de la commune? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Mandataires: sur qui compter pour réaliser tout cela? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Quels moyens financiers pour les communes | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Les élus communaux et l'éthique | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Conclusion | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Circulaires | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Post électorales | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: On parle souvent, à l’approche des élections communales, de « période de prudence » et d’ « expédition des affaires courantes » dans le chef des communes. Ces notions sont-elles synonymes? Dans la négative, que recouvrent-elles respectivement? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: A partir de quelle date les agents locaux sont-ils autorisés à prendre des congés électoraux en vue des élections communales de 2012? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Mon frère et moi souhaitons être candidats aux prochaines élections communales, dans la même commune. Est-ce possible? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Etant actuellement conseiller communal, je ne serai plus candidat lors du prochain scrutin dans ma commune, mais j’y habiterai toujours et resterai bien évidemment particulièrement intéressé à la vie politique locale. Le fait que je ne sois pas candidat pour les élections du 14 octobre 2012, signifie-t-il que dès le 15 octobre 2012, je ne serai plus conseiller communal et ne pourrai dont plus siéger au conseil? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Je suis candidat aux prochaines élections communales et j’espère bien être élu. L’on m’a signalé que la prestation de serment et l’entrée en fonction des conseillers communaux auraient lieu le 3 décembre prochain. Toutefois, des raisons professionnelles impérieuses me contraignent à un déplacement à l’étranger, du 1er au 15 décembre prochain. Vais-je ipso facto perdre ma place de conseiller communal, si je ne suis pas présent pour prêter serment à cette séance d’installation? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Les représentants communaux au sein d’une asbl communale telle que régie par le nouveau chapitre relatif aux « asbl communales » du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (arts. L1234-1 et suivants) doivent-ils nécessairement être des élus communaux (membre du conseil ou du collège communal)? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Un membre du collège communal d’une commune associée à une intercommunale peut-il exercer un mandat exécutif au sein de cette intercommunale (par exemple, siéger en qualité de président au conseil d’administration de cette intercommunale)? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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  • Title: Comment se répartissent les mandats de délégués d’une commune à l’assemblée générale d’une intercommunale dont elle est membre? | La commune expliquée aux nouveaux élus
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